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Cour des comptes : quand Sarkozy liquidait un cinquième du stock d’or de la France

mercredi 26 décembre 2012

En 2004, le ministre de l’Économie (Nicolas Sarkozy) demande à la Banque de France de « gérer plus activement ses réserves de change ». Une mauvaise opération.

La Banque de France (BDF) a décidément des progrès à faire. Après avoir essuyé un « constat sévère » de la Cour des comptes en 2005, l’institution a une nouvelle fois été passée au scanner par les Sages de la rue de Cambon. Dans leur rapport annuel 2012, ceux-ci reconnaissent des progrès, mais s’inquiètent toujours d’un réseau territorial trop étendu et recommandent une rationalisation accrue des activités. La Cour dénonce notamment une baisse des effectifs - rendue incontournable après l’entrée de la banque dans l’Eurosystème - en trompe-l’oeil : selon les Sages, le mouvement s’est accompagné d’un recours accru à des prestataires externes, soit l’équivalent de 699 postes équivalents temps plein.

Au-delà de ses griefs, la Cour des comptes s’intéresse à un épisode méconnu qui a coûté cher à la puissance publique. Nous sommes en 2004, Nicolas Sarkozy dirige le ministère de l’Économie. Déjà à l’époque, les budgets sont difficiles à boucler et le futur président de la République cherche activement à limiter le déficit public... Le 19 novembre 2004, il annonce dans un communiqué s’être mis d’accord avec le gouverneur de la Banque de France pour une « gestion plus active des réserves de change de l’État ». Il s’agit en fait d’en finir avec la gestion de bon père de famille des réserves de change, grâce à la vente de 500 à 600 tonnes d’or sur les 3 000 tonnes détenues alors par la Banque de France. Le métal jaune, qui ne rapporte pas d’intérêts, doit être remplacé par un portefeuille en devises censé améliorer les rendements. L’État table sur un revenu supérieur à 200 millions d’euros par an.

Moins lucide que ses partenaires

Sauf que l’opération est tout sauf une bonne affaire. Entre décembre 2004 et septembre 2009, la BDF se sépare d’un cinquième de son stock de métal fin (589 tonnes). Et empoche, en cumulé, un pactole de 4,67 milliards. Mais le cours de l’or, lui, continue de s’apprécier ! Depuis trois ans, il a pris 94 %. Au final, si le programme n’avait pas été exécuté, la valeur des réserves en or de la Banque de France aurait atteint 19,4 milliards d’euros à fin 2010, quand celle des réinvestissements en devises s’élevait à seulement 9,2 milliards d’euros !

Étonnant quand on sait que « le rythme de mise en œuvre du programme de vente » devait dépendre du jugement du gouverneur de la BDF sur son opportunité, « en particulier au vu de l’évolution des cours observés sur le marché de l’or ». Plusieurs pays, engagés dans des programmes similaires, ont d’ailleurs choisi d’y mettre fin plus tôt, comme la Belgique en 2005, le Portugal en 2006 et l’Espagne en 2007. Pas la France.

Le Point.fr - Publié le 08/02/2012 à 10:00
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L’or au FMI

le 24 aoû 2012

L’or a été l’élément central du système monétaire international jusqu’à l’effondrement du système de parités fixes de Bretton Woods en 1973. Depuis cette date, l’importance de l’or a progressivement diminué. L’or demeure toutefois un avoir de réserve de premier plan pour de nombreux pays et le FMI figure toujours parmi les principaux détenteurs officiels d’or au monde. Conformément au nouveau modèle de revenu adopté en avril 2008, le Conseil d’administration du FMI a approuvé le 18 septembre 2009 une vente d’or strictement limitée à 403,3 tonnes, ce qui représentait un huitième du total de ses avoirs d’or à cette date. Le produit de cette vente d’or permettra de rehausser la capacité de prêts concessionnels du FMI. Ce programme de vente d’or s’est achevé fin décembre 2010.

Comment le FMI a acquis l’or qu’il détient

Le FMI détenait 90,5 millions d’onces (2.814,1 tonnes) d’or, confiées à des dépositaires désignés, à la mi-août 2012. La valeur totale de cet or, figurant au bilan et calculée sur la base du coût rétrospectif, est de 3,2 milliards de DTS (soit 4,8 milliards de dollars environ). Au 17 août 2012, les avoirs en or du FMI s’élevaient à 146,1 milliards de dollars (aux prix courants du marché à cette date).

Le FMI a acquis les avoirs en or qu’il détient aujourd’hui, avant le deuxième amendement de ses Statuts, dans le cadre de quatre grands types de transactions.

• Premièrement, lors de la fondation du FMI en 1994, il avait été établi que 25 % des souscriptions initiales et des augmentations ultérieures de quotes-parts devaient être réglées en or. Cela représente la principale source d’avoirs en or du FMI.

• Deuxièmement, tous les paiements de commissions — c’est-à-dire les intérêts acquittés sur l’encours des crédits du FMI aux pays membres — étaient normalement payables en or.

• Troisièmement, un pays membre souhaitant acquérir la monnaie d’un autre pays membre pouvait vendre de l’or au FMI. Les ventes d’or au FMI par l’Afrique du Sud en 1970–71 représentent les plus importantes des transactions effectuées dans cette catégorie.

Enfin, les pays membres avaient la possibilité de rembourser en or les crédits accordés par le FMI.
Le cadre juridique de l’or du FMI

Rôle de l’or. Le deuxième amendement des Statuts du FMI, adopté en avril 1978, a modifié de fond en comble le rôle de l’or dans le système monétaire international en mettant fin à l’utilisation de l’or comme dénominateur commun dans le système de change instauré après la deuxième guerre mondiale et comme base d’évaluation des droits de tirage spéciaux (DTS). Le prix officiel de l’or a également été aboli et l’emploi de l’or dans les transactions entre le FMI et ses membres a cessé d’être obligatoire. L’amendement exigeait en outre du FMI qu’il s’abstienne de diriger le cours de l’or dans ses transactions ou de lui attribuer un cours fixe.

Transactions. À la suite du deuxième amendement, les Statuts du FMI limitent l’utilisation de l’or dans ses opérations et transactions. Le FMI peut vendre de l’or directement au cours du marché ; il peut accepter de l’or de la part d’un pays membre en paiement de ses obligations (remboursement de prêt), la transaction étant effectuée à un prix convenu sur la base du cours du marché au moment de l’acceptation. Ces transactions sur or requièrent une décision du Conseil d’administration à la majorité de 85 % du nombre total des voix attribuées. Le FMI n’est toutefois pas autorisé à utiliser l’or pour d’autres transactions telles que les prêts, les prêts sur or et les swaps, ni comme garantie ; il n’est pas non plus autorisé à acheter de l’or.

Restitution. Les Statuts prévoient également la restitution de l’or détenu par le FMI à la date du deuxième amendement (avril 1978) aux pays qui étaient membres du FMI à la date du 31 août 1975. La restitution ferait intervenir la vente d’or à ce groupe de pays membres à l’ancien cours officiel de 35 DTS l’once, étant entendu que l’or serait vendu aux pays membres qui accepteraient de l’acheter au prorata de leurs quotes-parts à la date du deuxième amendement. Toute décision de restitution d’or doit être approuvée par une majorité de 85 % des voix totales attribuées. Les Statuts ne prévoient pas de restitution de l’or acquis par le FMI après la date du deuxième amendement.
Comment et dans quelles circonstances le FMI a-t-il eu recours à l’or ?

Le FMI a procédé à des cessions d’or en vertu de ses Statuts d’origine, sous la forme de ventes d’or contre devises et de versements au titre de la rémunération et des intérêts. Comme signalé plus haut, depuis l’adoption du deuxième amendement des Statuts, les cessions d’or ne peuvent avoir lieu que sous forme de ventes directes. Les principales transactions sur or ont été les suivantes :

• Ventes pour reconstitution des avoirs (1957-70). Le FMI a vendu de l’or à plusieurs reprises pour reconstituer ses avoirs en devises.

• Or sud-africain (1970-71). Les ventes d’or du FMI à ses pays membres correspondaient à peu près à la quantité d’or acheté à l’Afrique du Sud durant cette période.

• Placements sous forme de titres publics des États-Unis (1956–72). En vue de mobiliser un revenu pour compenser les déficits opérationnels, le FMI a vendu de l’or aux États-Unis et placé le produit de cette vente en titres d’État américains. Par la suite, face à une accumulation importante de ses réserves, le FMI a été amené à racheter cet or au gouvernement des États-Unis.

• Adjudications et « restitutions » (1976–80). À la suite d’un accord intervenu avec les pays membres pour réduire l’importance de l’or dans le système monétaire international, le FMI a vendu environ le tiers (50 millions d’onces) de ses avoirs en or de l’époque. La moitié de ce volume a été restituée aux pays membres au cours officiel de l’or, qui était alors de 35 DTS l’once ; l’autre moitié a été vendue par adjudication publique pour financer le Fonds fiduciaire, qui servait à appuyer les prêts concessionnels du FMI aux pays à faible revenu.

• Transactions hors marché sur or (1999-2000). En décembre 1999, le Conseil d’administration a autorisé des transactions hors marché consistant à vendre jusqu’à 14 millions d’onces d’or pour financer la participation du FMI à l’initiative en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE). De décembre 1999 à avril 2000, des transactions distinctes mais étroitement liées portant sur la vente de 12,9 millions d’onces d’or au total ont eu lieu entre le FMI et deux pays membres (Brésil et Mexique) dont les obligations financières envers le FMI arrivaient à échéance. Dans un premier temps, le FMI a vendu de l’or au pays membre au cours du marché et a versé le produit sur un compte spécial de placement au profit de l’initiative PPTE. Dans un second temps, il a accepté de racheter immédiatement au pays membre concerné la même quantité d’or, au même cours du marché, en règlement de ses obligations financières venant à échéance. En dernière analyse, au terme de ces transactions le solde des avoirs réels en or du FMI est resté inchangé.
Ventes d’or strictement encadrées (2009-10)

Le 18 septembre 2009, le Conseil d’administration a approuvé la vente de 403,3 tonnes (12,97 millions d’onces) d’or, ce qui représente un huitième du total des avoirs en or du FMI à cette date. L’or autorisé à la vente avait été acquis après le deuxième amendement des Statuts du FMI en avril 1978 et n’était donc pas sujet à restitution aux pays membres, à la différence de l’or acquis avant 1978. Le Conseil d’administration a adopté, pour les ventes d’or, des modalités obéissant à sa priorité qui est d’éviter de perturber le marché de l’or.

Cette décision de vendre de l’or a été une étape essentielle pour la mise en œuvre du nouveau modèle de revenu adopté en avril 2008 afin de doter le FMI d’une assise financière solide sur le long terme. Un élément central du nouveau modèle est la création d’un fonds de dotation alimenté par le produit de la vente d’une partie strictement limitée des avoirs d’or du FMI, en l’occurrence de l’or acquis après le deuxième amendement des Statuts. En juillet 2009, le Conseil d’administration a décidé que le produit des ventes d’or servirait aussi à accroître la capacité de prêts concessionnels du FMI. Par la suite, le Conseil a approuvé la distribution de réserves d’un montant de 700 millions de DTS correspondant à une portion des bénéfices exceptionnels des ventes d’or, étant entendu que les pays membres transfèreraient ou rétrocèderaient des montants équivalents pour financer les prêts concessionnels aux pays à faible revenu. La distribution n’aura lieu qu’une fois fournies des assurances satisfaisantes qu’au vu de la distribution, les pays membres fourniront au fonds fiduciaire RPC des ressources aux fins de bonification d’un montant équivalent à au moins 90 % du montant total distribué (soit 630 millions de DTS).

En août 2009, la Banque centrale européenne et d’autres banques centrales ont annoncé la reconduction de leur accord sur les ventes d’or (Accord sur les avoirs en or des banques centrales) visant à limiter les ventes d’or à 400 tonnes par an et à 2000 tonnes sur une période de cinq ans à compter du 27 septembre 2009. La déclaration signalait que la vente de 403 tonnes d’or par le FMI pouvait s’effectuer dans les limites indiquées. Cela permettait d’assurer que les ventes d’or par le FMI n’accroîtraient pas le volume annoncé des ventes d’autres sources officielles.

La première tranche des ventes d’or du FMI a été réservée exclusivement à des transactions hors marché avec les banques centrales et autres détenteurs officiels intéressés, qui ont été effectuées au prix du marché à la date des transactions. En octobre et novembre 2009, le FMI a vendu 212 tonnes d’or dans le cadre de transactions hors-marché à trois banques centrales : 200 tonnes à la Banque de réserve de l’Inde entre le 19 et le 30 octobre, 2 tonnes à la Banque de Maurice le 11 novembre et 10 tonnes à la Banque centrale de Sri Lanka le 23 novembre.

Le FMI a annoncé en février 2010 le début des ventes d’or sur le marché. À cette époque, il restait un total de 191,3 tonnes d’or à vendre. Compte tenu de l’impératif d’éviter de perturber le marché, les ventes devaient s’échelonner dans le temps. C’était la démarche suivie avec succès par les banques centrales parties à l’Accord sur les avoirs en or des banques centrales. Le début des ventes sur le marché n’excluait pas de nouvelles transactions de vente directe hors-marché à des banques centrales ou autres détenteurs officiels intéressés. Le 7 septembre 2010, le FMI a vendu 10 tonnes d’or à la Banque centrale du Bangladesh. Ces ventes ont réduit le stock d’or pouvant être mis sur le marché.

En décembre 2010, le FMI a achevé son programme de ventes d’or après avoir vendu au total 403,3 tonnes (12,97 millions d’onces), comme l’y avait autorisé le Conseil d’administration. Le produit total de ces ventes s’est chiffré à 9,5 milliards de DTS (environ 14,4 milliards de dollars).

http://www.imf.org/external/np/exr/...


Affaire DSK : la Russie propose une explication alternative

La Russie affirme que le directeur général du FMI a été emprisonné parce qu’il avait découvert que les réserves d’or des États-Unis avaient disparu. Un nouveau rapport préparé pour le Premier ministre Poutine par le Service de sécurité fédéral (FSB) dit que l’ancien chef du Fonds monétaire international (FMI) Dominique Strauss-Kahn a été inculpé et emprisonné aux États-Unis pour des crimes sexuels pour l’empêcher de révéler sa découverte du 14 mai : l’ or des États-Unis situé au Bullion Depository à Fort Knox était « manquant ou porté disparu ».

Selon ce rapport secret du FSB, M. Strauss-Kahn était devenu « de plus en plus gênant ». Plus tôt dans le courant du mois, les États-Unis ont commencé à retarder la livraison promise au FMI de 191,3 tonnes d’or convenue dans le deuxième amendement de l’accord signé par le Conseil exécutif en avril 1978, qui devaient être vendues pour financer ce qu’on appelle les droits de tirage spéciaux (DTS) comme une alternative aux monnaies de réserve. Ce nouveau rapport stipule que Strauss-Kahn ayant soulevé la question avec des fonctionnaires du gouvernement américain proche du président Obama, il a été « contacté » par la CIA qui a apporté la preuve que tout l’ or détenu par les États-Unis avait disparu.

Strauss-Kahn reçoit la preuve de la CIA ; il prend donc des dispositions immédiates pour se rendre à Paris, mais lorsqu’il est contacté par les agents travaillant pour la France de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE) et sachant que les autorités américaines étaient à sa recherche, il s’enfuit de New York vers l’aéroport JFK et les agents lui ordonnent de ne pas prendre son téléphone portable parce que la police des États-Unis pourrait suivre son emplacement exact.

Strauss-Kahn a été arrêté sur un vol Air France à destination de Paris, cependant, ce rapport dit qu’il a fait une « erreur fatale » en appelant l’hôtel à partir d’un téléphone dans l’avion et en leur demandant de lui faire parvenir sont téléphone portable qu’il avait oublié. Ainsi les agents américains ont été en mesure de repérer son appel et l’arrêter.

Durant la dernière quinzaine, le rapport stipule que Strauss-Kahn a demandé à son ami intime et banquier Mahmoud Abdel Salam Omar de récupérer aux États-Unis les éléments de preuve fournis par la CIA. Omar, cependant, et exactement comme Strauss-Kahn, a été accusé hier par les États-Unis pour délit sexuel envers une femme de chambre dans un hôtel de luxe, une accusation que les services du FSB ont démentie. Omar est âgé de 74 ans et est un fervent musulman.

Poutine, après la lecture de ce rapport secret, a pris la défense de M. Strauss-Khan et est devenu le premier leader mondial à dire que le directeur du FMI a été victime d’un complot des États-Unis. Poutine a ajouté : « Il est difficile pour moi d’évaluer les politiques des motifs cachés mais je ne peux pas croire à la version des faits tels qu’ils ont été présentés. »

Intéressant à noter à propos de tous ces événements est que l’un des membres du Congrès des États-Unis, et en 2012 candidat à la présidence, Ron Paul, a longtemps affirmé sa conviction que le gouvernement américain a menti sur ses réserves d’or détenues à Fort Knox, et accuse la Réserve fédérale de cacher la vérité au sujet des réserves d’or américaines. Il a présenté un projet de loi à la fin 2010 pour forcer un audit des réserves, projet qui a été ensuite été battu par les forces du régime Obama.

Lorsque la question a été directement posée par des journalistes s’il croyait qu’il n’y avait pas d’or à Fort Knox Paul a donné la réponse incroyable : « Je pense que c’est une possibilité. »

Il est également intéressant de noter qu’à peine trois jours après l’arrestation de M. Strauss-Kahn, le député Paul a fait un nouvel appel aux États-Unis de vendre ses réserves d’or en disant : « Compte tenu du prix élevé et le problème de la dette énorme, il faut par tous les moyens vendre au prix le plus haut. » Cependant, des rapports des États-Unis diffusés en 2009 affirment qu’il n’y avait pas d’or à vendre en 2009.

En Octobre 2009, la Chine a reçu une cargaison de lingots d’or des États-Unis. L’or régule les échanges entre les pays pour payer leur dettes et le soi-disant équilibre du commerce. La plus grande partie de l’or est échangée et stockée dans des coffres sous la supervision d’un organisme spécial basé à Londres, le London Bullion Market Association (LBMA). Lorsque l’envoi a été reçu, le gouvernement chinois a demandé que des tests spéciaux soient effectués pour garantir la pureté et le poids des lingots d’or. Quatre petits trous furent percés dans les lingots d’or et le métal fut ensuite analysé. Surprise : les lingots d’or étaient faux. Seule la couche supérieure était en or.

Concernant les effets pratiques sur l’économie mondiale, devrait-il être prouvé que les États-Unis, en effet, ont menti sur leurs réserves d’or ? La banque centrale de Russie a ordonné hier que le taux d’intérêt soit relevé de 0,25 à 3,5 pour cent et Poutine a ordonné l’interdiction d’exportation sur le blé et les céréales à partir du 1er juillet, pour remplir les coffres du pays avec de l’argent qui, normalement, aurait du être versée aux États-Unis.

Les américains ont le droit de savoir que leur pays se prépare a un terrible effondrement économique.

Source : rustyjames.canalblog.com

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